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Juin 2010

Téléchargez le Programme Opérationnel du Programme MED: PO

 

Téléchargez le Document de Mise en Oeuvre du Programme MED: DOMO

 

Téléchargez les notes d'orientation Contrôle 1er niveau : Notes d'orientation Contrôle 1er niveau

 

Téléchargez le Plan de Communication du Programme MED: Plan COM

Téléchargez la Convention intra-partenariale: CI

 

Téléchargez le Contrat de subvention type: Contrat de subvention

 

Téléchargez le document de demande de changement de partenariat: Avenant partenariat

 

Téléchargez le document de demande de changement de durée du projet: Avenant prorogation

 

Téléchargez le document de demande de changement de budget: Avenant budget

 

Téléchargez les fact Sheets pour la mise en oeuvre des projets: Fact Sheets mise en oeuvre projets

Télécharger le guide Presage: Guide de soumission pré-candidature

 

Télécharger le guide Presage: Soumission de la candidature

 

Télécharger le guide Presage: Guide de saisie de dépenses

 

Télécharger le guide Presage: Guide de saisie de la date de réception du remboursement FEDER

 

Télécharger le guide Presage: Guide Presage candidature Projets Stratégiques

Téléchargez le plan de communication: Plan COM

 

Téléchargez les règlements européens: Règlements (CE) n°1083/2006 et 1828/2006

 

Téléchargez la charte graphique et les logos MED : Charte et Logo MED

 

Pour accéder aux documents des évènements du Programme, cliquez ici .

Pour accéder à la liste des règlements Européens, cliquez ici

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